Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Chatounett
BELLOY Arnaud

Numéro de dépôt :
3819018
Date de dépôt :
30/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
30/03/2021
Chatounett de BELLOY Arnaud

Présentation de la marque Chatounett

Déposée le 30 mars 2011 par BELLOY Arnaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « Chatounett » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Le déposant est BELLOY Arnaud domicilié(e) 280 Traverse de Fontmerle l'Antares - 06600 - ANTIBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELLOY Arnaud domicilié(e) 280 Traverse de Fontmerle l'Antares - 06600 - ANTIBES - France.

La marque Chatounett a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3819018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 28 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chatounett est expirée depuis le 30 mars 2021.

BELLOY Arnaud a également déposé les autres marques suivantes : Ice Candle , ouat is it?


BELLOY Arnaud - 280 Traverse de Fontmerle l'Antares - 06600 - ANTIBES - France


BELLOY Arnaud - 280 Traverse de Fontmerle l'Antares - 06600 - ANTIBES - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; bouteilles ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; vaisselle ; Bacs de propreté pour animaux de compagnie ;

Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ;

Produits pour litières.